Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 13/11/2026
1. Éditeur du site
Le site [www.rdvslot.com] (ci-après « le Site ») est édité par :
- XXX, SARL au capital de 6 000,00 €
- Siège social : 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris
- Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 838 682 839
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR61838682839
- Téléphone : [numéro] · E-mail : [contact@rdvslot.com]
2. Directeur de la publication
Calixte MARCHAND, en qualité de [gérant].
3. Hébergement
Le Site est hébergé par OVH SAS (OVHcloud), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone : 1007 (gratuit depuis un poste fixe en France) ou +33 9 72 10 10 07 depuis l'étranger. Les données de la solution RDV Slot sont également hébergées par OVH SAS (OVHcloud), [centre de données : France].
4. Propriété intellectuelle
La marque RDV Slot, le logo, les textes, visuels, maquettes, interfaces et l'ensemble des éléments du Site sont la propriété exclusive de XXX ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
[Le cas échéant : marque déposée à l'INPI sous le numéro [numéro]].
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies est décrit dans la politique cookies.
6. Responsabilité
XXX s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le Site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les informations présentées le sont à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information ; XXX n'est pas responsable de leur contenu.
7. Crédits
Conception et réalisation : [nom]. Photographies et illustrations : [sources et crédits].
8. Contact
Pour toute question relative au Site : [contact@rdvslot.com] ou par courrier à XXX, 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris.